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05-03-2010

Deux sociétés pollueuses sommées de s’amender en Moselle

Responsables de pollution des eaux par du benzène suite à d’anciennes activités, les sociétés Total Petrochemicals et Cokes de Carling, établies sur la plate-forme pétrochimique de Carling en Moselle, devaient normalement entamer des travaux de dépollution début 2008. D’après Michel Kaspar, président de l'ADELP (1), « On trouve dans la nappe, en dehors de l’emprise du site, des concentrations 20.000 fois supérieures à la norme en benzène qui risquent d’atteindre des captages d’eau potable ». Plusieurs arrêtés préfectoraux demandèrent aux deux entreprises de fournir des études sur l’analyse, le confinement et le traitement des pollutions. Celles-ci ne furent soit jamais rendues, soit avec retard. Illustration de ces dysfonctionnements, Total Petrochemicals a été condamnée « pour ne pas avoir informé suffisamment tôt la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) d’une panne à l’origine d’une pluie d’hydrocarbures sur l’Europort de Saint-Avold le 6 novembre 2008 ».

Toutefois, à la suite d’une citation directe des associations France Nature Environnement (FNE) et de l’ADELP, les deux sociétés incriminées ont comparu devant le tribunal de Saint-Avold, lequel les a condamnées à verser respectivement 7200 et 1500 euros d’amendes pour méconnaissance de la législation environnementale. Saluant ce jugement, Marc Sénant, chargé de mission sur les risques industriels à FNE, a déclaré : « Ce jugement est une très bonne nouvelle. C’est une traduction stricte et non équivoque du principe « pollueur-payeur ». En affirmant de la sorte la responsabilité des industriels face aux impacts qu’ils génèrent, le juge évite que la facture d’une dépollution soit supportée par les « pollués », qui payent déjà un prix fort en termes de santé et de qualité de vie. Ce type de décision amène nécessairement les industriels à reconsidérer l’intérêt et l’importance de la prévention. Et sur ce sujet, tout le monde a à y gagner. »
Cécile Cassier

1- Association agréée pour la défense et la lutte contre la pollution de Moselle-Est.

Source Univers Nature / S'abonner pour recevoir les articles par mail

..... Ils ont réagi .....
thylacine :
Il est vrai que le montant très élevé de ces amendes a certainement une forte valeur dissuasive pour ces Sociétés, et couvre largement les dégâts environnementaux qu'elles génèrent ou ont généré! Aprè... Suite
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jon : total doit payer
c'est une très belle avancée mais ne croyez vous que pour de telle entreprises l'amende est une goutte d'eau sur des comptes surchargés?!
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